Recherche "convention"

Révision thématique: L'enfance en danger

L’enfance maltraitée

• Plan de type « causes-solutions »

Constat. Plus de 6 ans après le sommet mondial pour les droits de l’enfant et l’adoption de la convention internationale, le nombre d’enfants maltraités ne cesse de croître dans le monde....

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Conjugaison des verbes: trouvez les bonnes réponses.

9 questions

Les conditions d’exercice professionnel

L’orthophoniste peut exercer sa profession :
• à titre libéral : ce choix correspond à près de 80 % des orthophonistes. Dans ce cas, il crée ou reprend une clientèle privée. Il travaille alors à son...

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LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES

5 questions

Les grandes dates de la construction européenne

• 1957 : création, par le traité de Rome, de la Communauté économique européenne. Celle-ci met en place un marché commun entre la France, l’Allemagne de l’Ouest, la Belgique, le Luxembourg, les Pays-Bas...

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Droit social : L’emploi et la formation professionnelle (2) (Archive 1999)

28 questions

Le contrat de qualification :
A. Est un contrat à durée indéterminée.
B. Est un contrat à durée déterminée.
C. Comporte pour l’employeur une obligation de formation.
D. Comporte pour le salarié une rémunération égale au SMIC.
E. Aucune réponse....

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ANNALES 2016: Mathématiques

11 questions

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Politique et relations internationales - 5

Question n°12 : Le 10 décembre 1984 fut adoptée une convention contre la torture. Cette convention porte le nom de :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°12 : Lorsqu’aucune convention collective nouvelle ne s’est substituée à la convention dénoncée, les salariés :

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Professions médicales

Question n°10 : Les médecins ont, par la convention médicale, le choix entre :

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Testez vos connaissances sur la vie publique française (2/2)

Question n°4 : Que garantit la convention de La Haye ?

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Testez vos connaissances sur la vie publique française (2/2)

Question n°6 : Le respect de la Convention européenne des droits de l’homme est garanti par :

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La vie associative

Question n°2 : Une commune doit établir une convention précisant les relations entre elle-même et une association si le montant annuel des subventions que la commune lui alloue dépasse la somme de :

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Concours externe 1999: Droit communautaire

Question n°4 : Lors d'un problème d'interprétation d'une disposition de la Convention européenne des Droits de l'Homme par une juridiction nationale :

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Révision thématique: ADOPTION

Question n°3 : Quand a été élaborée la Convention de La Haye sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale ?

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Révision thématique: Institutions internationales

Question n°12 : En quelle année l'Assemblée générale de l'ONU a-t-elle adopté la Convention internationale pour l'élimination de toute forme de discrimination envers les femmes ?

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Révision thématique: L'organisation de la santé et de l'action sociale

Question n°4 : De quand date la loi dont l'article 1er est le suivant ? « L'association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices. Elle est régie, quant à sa validité, par les principes généraux du droit applicables aux contrats et obligations. »

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Révision thématique: L'enfance

Question n°8 : Quand a été signée la convention internationale des droits de l'enfant ?

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La construction de l'Union Européenne 2

Question n°20 : D'après la convention sur l'avenir de l'Europe, quelle devrait être la devise de l'Europe ?

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Droit usuel

Question n°12 : La convention relative à l'esclavage a été signée à Genève le :

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Droit de l'Union européenne

Question n°8 : La Cour de justice des communautés européennes statue sur le respect par les États membres de la Convention européenne des droits de l'homme.

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1999: DROIT COMMUNAUTAIRE - Concours externe

Question n°4 : Lors d'un problème d'interprétation d'une disposition de la Convention européenne des Droits de l'Homme par une juridiction nationale :

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CONCOURS INTERNE (2002): DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE

Question n°8 : La Convention sur l'avenir de l'Europe qui a eu pour but de proposer, pour l'Union européenne, un cadre et des structures adaptés aux évolutions du monde a rendu ses travaux :

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Poitiers 2010 (annales)

Question n°26 : Une île, l'île Bourbon a été rebaptisée par la Convention en 1793. Parmi les îles suivantes, énumérées dans leur dénomination actuelle, laquelle ou lesquelles a ainsi été rebaptisée ?

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QCM DE RÉVISION N°3 (Anglais - Grandes Ecoles)

Question n°9 : That question is what troubles this...upbeat Democratic convention.

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Concours blanc : Culture générale (40 minutes)

Question n°37 : Que garantit la Convention internationale des droits de l'enfant ?

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Socle commun aux carrières sanitaires et sociales - Enfance

Question n°14 : La Convention des droits de l'enfant a été signée le :

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QCM thématique (concours sanitaires et sociaux): enfance

Question n°14 : La Convention des droits de l'enfant a été signée le ?

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Entrainement au concours

Question n°22 : Quel texte entré en vigueur en 2005 et demandant aux États de s'engager à une réduction des gaz à effet de serre entre dans la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques ?

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Bilan sur le XXe siècle (Terminales): L'Europe de l'Ouest Jusqu'en 1989

Question n°20 : La convention de Yaoundé (Cameroun), signée en 1963 entre la CEE et le 18 États africains, établit :

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Le sport

Question n°8 : L'Unesco a ratifié une convention internationale contre le dopage dans le sport en 2005.

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Politique, économie, environnement (catégorie A)

Question n°5 : La Convention de Genève (28 juillet 1951) concerne :

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QCM — RELATIONS INTERNATIONALES — 3

Question n°7 : À quelle distance s'étend la mer territoriale, selon la Convention sur le droit de la mer ?

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QCM — RELATIONS INTERNATIONALES — 3

Question n°34 : Quels continents ou sous-continents se sont dotés d'une convention régionale de protection des droits de l'homme ?

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QCM — RELATIONS INTERNATIONALES — 6

Question n°13 : Le Protocole de Kyoto a été mis en oeuvre après la quatrième session de la Convention des Nations unies sur les changements climatiques en novembre 1998 à Buenos Aires :

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Citations et oeuvres littéraires - LE XVIIIe SIÈCLE (b)

Question n°15 : Quel révolutionnaire a dit à la tribune de la Convention : « Le bonheur est une idée neuve en Europe » ?

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CULTURE GÉNÉRALE - CULTURE EUROPÉENNE (concours PASS - 2008)

Question n°1 : Qu’institue la convention de Schengen ?

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Franche-Comté (2007) - Examen de niveau

Question n°11 : La convention de Genève (28 juillet 1951) concerne :

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QCM en culture territoriale # 12

Question n°5 : À partir de quel montant une subvention d'une collectivité à une association doit-elle faire l'objet d'une convention?

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QCM en culture territoriale # 12

Question n°18 : Dans le cadre de la coopération intercommunale, une convention de mutualisation doit-elle faire l'objet d'une mise en concurrence?

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JUSTICE INTERNATIONALE

Question n°4 : Dans le cadre de quel conflit un protagoniste a été condamné pour la première fois pour génocide depuis que ce crime a été défini par la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide (1948)?

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L'EUROPE ET SON HISTOIRE - 4

Question n°8 : En 1990, la convention de Schengen met en place un espace dans lequel les contrôles aux frontières intérieures sont abolis. Mais, au fait, où se trouve Schengen ?

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QCM DU CONCOURS EXTERNE DE LIEUTENANT DE SAPEURS- POMPIERS PROFESSIONNELS (2004) - 4

Question n°9 : La convention de Cotonou, conclue en juin 2000, qui remplace les conventions de Lomé, a revu le contenu des relations entre l’Union européenne et :

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Trouvez la bonne définition du mot entre guillemets.

Question n°4 : C’est une sorte de convention "tacite" que personne n’invoque.

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LE DROIT CIVIL LE DROIT SOCIAL

Question n°9 : Droit civil ; les obligations. Le droit des obligations explique comment une personne peut être obligée envers une autre à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose. Parmi les obligations suivantes, quelle est celle qui naît d’une convention, d’un accord entre deux ou plusieurs personnes ?

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Histoire : de la Révolution à nos jours - 4

Question n°10 : Quel régime précéda la Convention ?

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La transcription (médecine, pharmacie)

Question n°4 : Par convention, au cours de la transcription d'un gène (ADN double brin) en ARN monobrin on considère que

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Révision (annales) - 13

Question n°22 : La convention de Vienne concerne :

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Révision (annales) - 33

Question n°6 : La convention internationale dénommée « protocole de Kyoto » est un accord :

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HISTOIRE - 2

Question n°9 : Entre 1793 et 1806, la France a utilisé le calendrier républicain institué par la Convention. À quel homme politique doit-on les noms attribués aux mois ?

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QUESTIONS INTERNATIONALES - 2

Question n°14 : En 1992, la convention des Nations unies sur l’environnement et le développement se conclut par l’adoption d’une Déclaration consacrant 27 principes pour assurer une meilleure gestion de la planète. Où s’est tenu ce sommet de la Terre ?

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Droit (révisions générale) 1 de 3

Question n°11 : Quelle convention protège les prisonniers de guerre ?

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Niveau ESC et IEP (17)

Question n°12 : In a speech to thousands of veterans at the American Legion's annual convention here, Mr Rumsfeld sharpened his rebuttal of ........of the Bush administration's Iraq strategy.

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Les maltraitances *

Question n°6 : Les États-Unis n'ont pas ratifié la Convention des droits de l'enfant.

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Les maltraitances ***

Question n°7 : La Convention internationale des droits de l'enfant date de :

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Droit - Catégorie A (6)

Question n°6 : Une convention de la Constitution :

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Société - 4

Question n°3 : La Convention européenne des Droits de l'homme :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°8 : Pour qu’une convention collective soit dénoncée, il faut que :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°9 : Une convention collective dénoncée :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°10 : Une convention collective étendue s’applique :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°7 : Une convention collective :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°13 : La convention collective non étendue applicable à un salarié :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°16 : La comparaison entre les clauses de l’accord d’entreprise et celles de la convention de branche se fait :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°6 : Pour signer une convention collective de branche ou de région, du côté employeur, il faut l’accord de :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°1 : Sur le plan juridique, la convention collective est-elle :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°2 : Sur le plan pratique, pour les salariés, les dispositions de la convention collective peuvent-elles être :

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Droit civil: Les obligations

Question n°1 : Toutes les obligations résultent d’une convention.

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ANNALES 2017: Connaissances générales

Question n°3 : En quelle année a été signée la Convention européenne des droits de l’Homme ?

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Les collectivités territoriales

Question n°1 : Question historique : quel était sous la Législative (1791-1792) et sous la Convention (1793) le nom du groupe partisan du fédéralisme et hostile à la dictature de Paris ?

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Biologie (SVT): La régulation de La fonction de reproduction chez la femme

Question n°2 : Le 1er jour des règles marque, par convention, le début du cycle car c'est le jour où le taux d'hormones sexuelles est le plus haut.

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Les collectivités territoriales: 2

Question n°1 : Question historique : quel était sous la Législative (1791-1792) et sous la Convention (1793) le nom du groupe partisan du fédéralisme et hostile à la dictature de Paris ?

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2010 : Développement durable

Question n°1 : Quel est le but de l'accord international entre les États signataires de la convention de Washington, aussi connue par le sigle CITES ?

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L'EUROPE ET SON HISTOIRE - 2

Question n°6 : La Convention pour l’avenir de l’Europe est chargée :

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Concours d’attaché territorial - 2/2

Question n°5 : Le nouveau calendrier qualifié de républicain a été mis en place pendant la période révolutionnaire. Mais dans quelle constitution ?

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QCM 20 (1 sur 2)

Question n°13 : Que signifie le sigle CAE :

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L'Europe en 2005 (1 sur 2)

Question n°6 : La Charte des droits fondamentaux a été élaborée

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Concours 1995: QUESTIONNAIRE DE CONNAISSANCES GÉNÉRALES

Question n°5 : La Terreur a eu lieu sous :

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Connaissances générales - Lyon 1997

Question n°9 : Parmi les cinq propositions suivantes, laquelle (lesquelles) est (sont) vraie(s) ? (en 1997)

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Révision thématique en HISTOIRE (2 de 2)

Question n°11 : La Terreur a eu lieu sous :

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ROUSSEAU

Question n°10 : Quelles citations est plus représentative du Contrat social ?

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LANGAGE

Question n°28 : Quelle différence essentielle y a-t-il entre le « langage » animal et le langage humain ?

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ATSEM: RÉVISIONS 8

Question n°13 : Que signifie le sigle C.A.E. :

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Colors, Sizes

Question n°1 : The ... dressed people make the best impression at job interviews.

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Institutions françaises et européennes (2 de 2)

Question n°4 : Qu'est-ce que la CNIL ?

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DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE - 2003

Question n°6 : La Conférence intergouvernementale est destinée à :

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POLITIQUE & ECONOMIE : A

Question n°31 : Que fut le régime politique de la fin du xvIIIe siècle dont le pouvoir exécutif était assuré par un conseil de cinq membres ?

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UE7: Santé, société, humanité

Question n°16 : Concernant la mortalité prématurée dans notre pays :

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La construction de l'Union Européenne 2

Question n°34 : Dans les quatre propositions suivantes, une est fausse. Laquelle ?

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Histoire (concours Fonction publique) - 2/5

Question n°26 : La Ire République connaîtra trois périodes de gouvernement. Dans la liste suivante, une proposition est fausse. Laquelle ?

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Géographie : Révisions - 2

Question n°1 : Quelle station du métropolitain n'est pas desservie par la ligne Mairie d'lssy -Porte de la Chapelle ?

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QCM — RELATIONS INTERNATIONALES — 3

Question n°3 : Quelles conventions régissent le droit des relations diplomatiques et consulaires ?

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QCM — RELATIONS INTERNATIONALES — 3

Question n°3 : Quelles conventions régissent le droit des relations diplomatiques et consulaires ?

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QCM — RELATIONS INTERNATIONALES — 3

Question n°3 : Quelles conventions régissent le droit des relations diplomatiques et consulaires ?

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CONCOURS CFJ – QCM Culture générale & français - 1

Question n°19 : Le GIEC est :

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QCM en culture territoriale # 12

Question n°20 : Pourquoi certains élus locaux estiment-ils que le procédé contractuel est une sorte de recentralisation?

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ÉCONOMIE ET POLITIQUE

Question n°6 : En 2008, quel nom prend le projet de coopération soutenu par Nicolas Sarkozy concernant les Etats riverains de la Méditerranée et l'Union européenne ?

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Histoire de base

Question n°12 : La mort de Robespierre mit fin à :

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Politique européenne - 9

Question n°31 : De quel texte la Cour est-elle chargée de veiller au respect?

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Maîtrise de la langue française: Compétences argumentatives

Question n°3 : Au vers 10, la présence de la majuscule au mot « Sire » :

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QCM DU CONCOURS INTERNE DE LIEUTENANT DE SAPEURS-POMPIERS PROFESSIONNELS (2006) - 1

Question n°4 : La « Chartre de l’environnement 2004 » a été ajoutée :

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LA MORALE ET LA PHILOSOPHIE

Question n°15 : Morale et philosophie ; l’euthanasie. En Europe, les Pays-bas et la Belgique autorisent (en l’encadrant) l’euthanasie. La Suisse, la Suède et l’Espagne ne considèrent plus l’euthanasie volontaire comme un crime. Dans les autres pays (dont la France), elle reste hors la loi. Le Conseil de l’Europe peine à légiférer sur le droit de mourir parce que ...

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LES MÉDIAS

Question n°12 : Les médias ; la liberté de la presse. Les trois principaux textes qui défendent la liberté d’expression sont : (trois réponses)

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Institutions françaises et européennes (2)

Question n°9 : Qu’est-ce qu’un contrat de bière ?

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Institutions françaises et européennes (2)

Question n°9 : Qu’est-ce qu’un contrat de bière ?

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Institutions françaises et européennes (4)

Question n°7 : Qu’est-ce que la CNIL ?

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Histoire : de la Révolution à nos jours - 3

Question n°24 : Quel régime précéda le Directoire ?

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QCM Test (5)

Question n°32 : La loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales :

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Révision (annales) - 31

Question n°3 : Eleanor Roosevelt présida le comité de rédaction du/de la :

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Les compétences des communautés d'agglomération et des des communautés urbaines

Question n°7 : L'organe délibératif des Sivu et des Sivom s'appelle :

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Les compétences des communautés d'agglomération et des des communautés urbaines

Question n°8 : L'organe délibératif des communautés de communes, des communautés d'agglomération et des communautés urbaines s'appelle :

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QUESTIONS EUROPÉENNES (2)

Question n°6 : Parmi les textes relatifs au fonctionnement de l’Union européenne, figurent :

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Politique et relations internationales - 5

Question n°12 : Le 10 décembre 1984 fut adoptée une convention contre la torture. Cette convention porte le nom de :

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Politique et relations internationales - 5

Question n°12 : Le 10 décembre 1984 fut adoptée une convention contre la torture. Cette convention porte le nom de :

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Politique et relations internationales - 5

Question n°12 : Le 10 décembre 1984 fut adoptée une convention contre la torture. Cette convention porte le nom de :

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Droit - Catégorie A (6)

Question n°17 : L'association :

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Société - 4

Question n°3 : La Convention européenne des Droits de l'homme :

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Société - 5

Question n°13 : Le statut de réfugié :

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QCM de culture générale: 5 (annales IUFM)

Question n°16 : En 1996, parmi les cinq propositions suivantes laquelle (lesquelles) est (sont) vraie(s) ?

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Les relations collectives entre employeurs et salariés

Question n°11 : En cas de conflit collectif du travail, le recours à une procédure de conciliation est obligatoire :

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Les relations collectives entre employeurs et salariés

Question n°12 : En cas de conflit collectif du travail, la procédure de médiation peut être engagée :

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Les relations collectives entre employeurs et salariés

Question n°14 : L’arbitrage :

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La participation du salarié à la vie de l’entreprise

Question n°4 : Le comité d’entreprise est élu :

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La participation du salarié à la vie de l’entreprise

Question n°2 : Les délégués du personnel sont élus :

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La réglementation des conditions de travail

Question n°9 : Les congés payés peuvent être pris :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°11 : Le ministre du Travail peut étendre :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°11 : Le ministre du Travail peut étendre :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°11 : Le ministre du Travail peut étendre :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°12 : Lorsqu’aucune convention collective nouvelle ne s’est substituée à la convention dénoncée, les salariés :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°14 : Un accord d’entreprise est juridiquement :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°14 : Un accord d’entreprise est juridiquement :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°14 : Un accord d’entreprise est juridiquement :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°14 : Un accord d’entreprise est juridiquement :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°15 : Sur le plan pratique, pour les salariés, les dispositions de l’accord d’entreprise peuvent être :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°15 : Sur le plan pratique, pour les salariés, les dispositions de l’accord d’entreprise peuvent être :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°15 : Sur le plan pratique, pour les salariés, les dispositions de l’accord d’entreprise peuvent être :

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Droit social: Les sources du droit du travail

Question n°15 : Sur le plan pratique, pour les salariés, les dispositions de l’accord d’entreprise peuvent être :

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Les relations individuelles entre employeurs et salariés

Question n°14 : La période d’essai :

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Les relations individuelles entre employeurs et salariés

Question n°14 : La période d’essai :

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Les relations individuelles entre employeurs et salariés

Question n°9 : L’existence d’une relation de travail salarié :

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Les relations individuelles entre employeurs et salariés - 3

Question n°5 : Le salaire

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Les relations individuelles entre employeurs et salariés - 3

Question n°6 : L’employeur peut fixer librement le salaire :

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Les relations individuelles entre employeurs et salariés - 3

Question n°6 : L’employeur peut fixer librement le salaire :

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Les relations individuelles entre employeurs et salariés - 4

Question n°15 : Le préliminaire de conciliation :

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Droit social : L’emploi et la formation professionnelle (2) (Archive 1999)

Question n°8 : Le contrat d’orientation :

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Droit social : L’emploi et la formation professionnelle (2) (Archive 1999)

Question n°5 : Le contrat de qualification :

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Droit - Catégorie A (6)

Question n°6 : Une convention de la Constitution :

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QCM 27

Question n°16 : Les droits de l'enfant :

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