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Concours d’attaché territorial - 1/2
Question n°4 : Le principe de gratuité est toujours en vigueur en ce qui concerne les fonctions de maire, d’adjoint et de conseiller municipal :

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Concours Session 2005 - 1/2
Question n°19 : Le statut des fonctionnaires territoriaux aujourd’hui en vigueur date :
Concours Session 2005 - 1/2

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Handicap
Question n°7 : La dernière loi en faveur des personnes handicapées, encore en vigueur en 2000 date de :

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Testez vos connaissances sur l’économie et les entreprises (2/2)
Question n°18 : Le 4 août 2005 est entré en vigueur l’une des principales mesures que le Gouvernement a adopté par ordonnances, dans le cadre du Plan d’urgence pour l’emploi. Il s’agit d’un nouveau type de contrat de travail pour les entreprises de moins de 20 salarié. Lequel :

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Révision thématique: La FRANCE - 3
Question n°16 : Le « nouveau franc » est entré en vigueur :
Révision thématique: La FRANCE - 3

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Concours externe 2003: Droit de l'Union européenne
Question n°5 : L'Acte unique européen signé à Luxembourg et La Haye et entré en vigueur le 1er juillet 1987:

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Révision thématique: Code pénal
Question n°1 : Quand est entré en vigueur le nouveau Code pénal ?

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Révision thématique: Code pénal
Question n°2 : Quand était entré en vigueur le Code Napoléon ?

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Citations littéraires : 3
Question n°6 : Quel poète sénégalais a écrit dans Chants d'ombre: « Nous sommes les hommes de la danse, dont les pieds Reprennent vigueur en frappant le sol dur » ?
Citations littéraires : 3

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QCM DE DROIT CONSTITUTIONNEL
Question n°3 : La Constitution de la présente Vème République est entrée en vigueur le :
QCM  DE DROIT CONSTITUTIONNEL

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La construction de l'Union Européenne et son histoire
Question n°19 : A quelle date l'acte unique européen est-il entré en vigueur ?
La construction de l'Union Européenne et son histoire

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La construction de l'Union Européenne 2
Question n°3 : Le traité de Maastricht est entré en vigueur le :

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La construction de l'Union Européenne 2
Question n°4 : Le traité de l'UE est entré en vigueur le :

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La construction de l'Union Européenne 2
Question n°7 : Le traité de Nice est entré en vigueur le :

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La construction de l'Union Européenne 2
Question n°14 : L'acte unique européen signé à Luxembourg et à La Haye et entré en vigueur le 1er juillet 1987 :

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Droit usuel 2
Question n°5 : En France, le 1er février 2007 est la date d'entrée en vigueur de :

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QCM de Sport: 3
Question n°1 : Quel est le record du monde de saut en longueur masculin établi par l'Américain Mike Powell toujours en vigueur en 2006 ?
QCM de Sport: 3

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ECOLE D’ORTHOPHONIE DE CAEN - 1
Question n°4 : Quel est le mode de scrutin en vigueur pour les élections législatives en France ?

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Socle commun aux carrières sanitaires et sociales - 7
Question n°13 : Le 11 avril 2011 est entrée en vigueur la loi interdisant le port du voile intégral dans les espaces publics en France. Quel type de voile musulman n'est pas concerné par cette loi ?

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Tronc commun: sanitaire et social - 6
Question n°13 : Le 11 avril 2011 est entrée en vigueur la loi interdisant le port du voile intégral dans les espaces publics en France. Quel type de voile musulman n'est pas concerné par cette loi ?
Tronc commun: sanitaire et social - 6

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CONCOURS INTERNE (2000): DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE
Question n°8 : Le traité de Maastricht est entré en vigueur le :
CONCOURS INTERNE (2000): DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE

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DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE (2003)
Question n°5 : L'Acte unique européen signé à Luxembourg et La Haye et entré en vigueur le 1er juillet 1987
DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE (2003)

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DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE - 2003
Question n°8 : L'Acte unique européen signé à Luxembourg et la Haye et entré en vigueur le 1er juillet 1987 :

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La France contemporaine et la 5 ième République
Question n°9 : Depuis l’entrée en vigueur de la Ve République, combien y a-t-il eu de présidents élus ?
La France contemporaine et la 5 ième République

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Histoire: La Ve République (Révision)
Question n°59 : La laïcité devient pour les républicains un enjeu politique majeur. La fameuse loi de la séparation des Églises et de l’État (toujours en vigueur) est la loi de :

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Géographie politique : 2 de 3
Question n°39 : Les accords signés à Schengen au Luxembourg en 1985 et entrés en vigueur en 1995 permettent :
Géographie politique : 2 de 3

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Administration territoriale : 4
Question n°5 : Cochez le ou les budgets en vigueur à Paris.

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Entrainement au concours
Question n°22 : Quel texte entré en vigueur en 2005 et demandant aux États de s'engager à une réduction des gaz à effet de serre entre dans la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques ?

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QCM — RELATIONS INTERNATIONALES — 5
Question n°19 : L'ALENA, entré en vigueur le 1er janvier 1994, met en place entre les États-Unis, le Canada et le Mexique :
QCM — RELATIONS INTERNATIONALES — 5

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QCM — RELATIONS INTERNATIONALES — 8
Question n°19 : Combien d'États, expressément désignés, doivent ratifier le traité CTBT pour qu'il puisse entrer en vigueur ?
QCM — RELATIONS INTERNATIONALES — 8

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Questions d’annales (1)
Question n°21 : L’année 2001 du calendrier grégorien en vigueur en France correspond à :

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QCM en culture territoriale # 8
Question n°21 : À propos de la réforme des taxes d'urbanisme qui est entrée en vigueur au 1er mars 2012, quelle est l'affirmation exacte?

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ÉCONOMIE ET POLITIQUE
Question n°4 : En quelle année le RSA est-il entré en vigueur ?

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Histoire: Le modèle libéral (IEP)
Question n°17 : De quand date la constitution actuellement en vigueur aux États-Unis ?

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Histoire: L'évolution politique de 1945 à 1988 (2)
Question n°18 : R. Barre, nommé Premier ministre à la suite de la démission de J. Chirac en 1976, propose un plan de lutte contre la crise économique. Quels sont les aspects de ce plan Barre en vigueur de 1976 à 1981 ?
Histoire: L'évolution politique de 1945 à 1988 (2)

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L'EUROPE ET SON HISTOIRE - 3
Question n°14 : L’Acte unique européen signé à Luxembourg et La Haye et entré en vigueur le 1er juillet 1987. Il a :
L'EUROPE ET SON HISTOIRE - 3

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LA VIE QUOTIDIENNE 1
Question n°1 : Le calendrier en vigueur en France à l’heure actuelle porte le nom de :

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Economie: VIII (grandes écoles, Sciences Po, école de journalisme)
Question n°15 : En quelle année l'ALENA est-il entré en vigueur?

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Economie: VIII (grandes écoles, Sciences Po, école de journalisme)
Question n°16 : Quel conflit a été déclenché le jour de l'entrée en vigueur de l'ALENA?

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Economie: VIII (grandes écoles, Sciences Po, école de journalisme)
Question n°18 : En quelle année la Zone de libre-échange des Amériques (ZLEA) est-elle entrée en vigueur?

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Politique européenne - 3
Question n°11 : Quand le Marché unique est-il entré en vigueur ?
Politique européenne - 3

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Politique européenne - 7
Question n°12 : Quel est le mode de décision en vigueur au sein du Conseil européen ?
Politique européenne - 7

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SANTÉ - SYSTÈME DE SANTÉ
Question n°19 : De quand date l'entrée en vigueur de l'interdiction de fumer dans les lieux publics en France?

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CHANGEMENT CLIMATIQUE ***
Question n°4 : En quelle année le protocole de Kyoto est-il entré en vigueur?

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GÉOGRAPHIE (PHYSIQUE ET HUMAINE) DE LA TERRE
Question n°7 : Géographie des Amériques. Le 7 octobre 1992 à San Antonio (Texas) a été signé par les présidents des États-Unis (George Bush), du Canada (Brian Mulroney) et du Mexique (Carlos Salinas de Gortari), un traité instaurant une zone de libre-échange de 360 millions d’habitants formée par ces trois pays. Entré en vigueur le l“ janvier 1994, ce traité se nomme :

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LA PLANÈTE EN DANGER
Question n°3 : Le réchauffement climatique ; l’effet de serre. En 1997, à Kyoto (Japon), 160 pays ont mis au point un accord prévoyant de réduire, avant 2012, les rejets de gaz à effet de serre de 5 % en moyenne (moins de 8 % en Europe) par rapport au niveau de 1990. Le protocole de Kyoto est entré en vigueur le 16 février 2005 bien que le pays le plus pollueur ait refusé de le ratifier. Ce pays est...

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Révision (annales) - 15
Question n°7 : La Ve République est en vigueur depuis :
Révision (annales) - 15

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Annales 2016 - 4
Question n°10 : La Constitution française en vigueur qui pose les principes de la Ve République est dite :
Annales 2016 - 4

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Géo (Bac): Caractères généraux de l’Union européenne
Question n°2 : L’Union européenne, fondée par les traités de Paris (1951) et de Rome (1957), n’a officiellement pris ce nom qu’avec l’entrée en vigueur :

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Le département.
Question n°16 : L'appellation « conseil départemental » est entrée en vigueur en :
Le département.

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QUESTIONS EUROPÉENNES (2)
Question n°3 : Le traité de Maastricht est entré en vigueur :
QUESTIONS EUROPÉENNES (2)

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UE6: Etiquetage du médicament
Question n°4 : La nouvelle vignette en vigueur comporte :
UE6: Etiquetage du médicament

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UE6: Etiquetage du médicament
Question n°6 : Concernant l'étiquetage des préparations en vigueur depuis le 1er avril 2013 :
UE6: Etiquetage du médicament

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Mémoire et histoire - 6
Question n°19 : La loi étend donc le système des protocoles, déjà en vigueur pour les chefs d'État à tous les papiers des ministres, ce qui leur permet de traiter les archives publiques qu'ils produisent comme des archives privées jusqu'à leur décès.
Mémoire et histoire - 6

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Testez vos connaissances en vocabulaire
Question n°26 : vigueur
Testez vos connaissances en vocabulaire

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ANNALES 2016:/ Connaissances générales
Question n°3 : Q.16 : En quelle année est entré en vigueur le traité sur l’Union européenne ?

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Trouvez le paronyme qui convient le mieux parmi les deux proposés - 2
Question n°2 : Cette loi de .... est entrée en vigueur.
Trouvez le paronyme qui convient le mieux parmi les deux proposés - 2

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QUESTIONS EUROPÉENNES (1)
Question n°8 : En 2004, les chefs d’État signent à Rome le projet de Traité établissant une Constitution pour l’Europe. Ce traité n’entrera pas en vigueur en raison de l’opposition exprimée par les électeurs :
QUESTIONS EUROPÉENNES (1)

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Politique européenne - 6
Question n°7 : Quand le traité de Lisbonne est-il entré en vigueur ?
Politique européenne - 6

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Politique européenne - 6
Question n°6 : Quel traité était en vigueur dans l'Union européenne au 1er juillet 2010 ?
Politique européenne - 6

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La France contemporaine et la 5 ième République
Question n°10 : La 5e République prend naissance avec l’approbation d’une nouvelle Constitution. Celle-ci est entrée en vigueur après référendum en :
La France contemporaine et la 5 ième République

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Vocabulaire 13
Question n°7 : Un retable est-il :
Vocabulaire 13

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La construction de l'Union Européenne 2
Question n°6 : Le traité de Nice :

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La construction de l'Union Européenne 2
Question n°6 : Le traité de Nice :

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Administration territoriale : 3
Question n°21 : Cochez les propositions exactes concernant la planification.

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OPTION – ECONOMIE ET SOCIOLOGIE (TAGE 2)
Question n°14 : La zone euro :
OPTION – ECONOMIE ET SOCIOLOGIE (TAGE 2)

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Economie: VIII (grandes écoles, Sciences Po, école de journalisme)
Question n°18 : En quelle année la Zone de libre-échange des Amériques (ZLEA) est-elle entrée en vigueur?

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Politique, société, médias *** (2)
Question n°8 : Parmi les affirmations concernant les nouvelles plaques d'immatriculation mises en service en 2009, laquelle est fausse ?

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CHANGEMENT CLIMATIQUE ***
Question n°4 : En quelle année le protocole de Kyoto est-il entré en vigueur?

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Éducation, santé et cultures - 3
Question n°3 : Le préambule de la Constitution de 1946 :

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Questionnaire de français (YANN QUEFFELEC)
Question n°1 : Question F5 Voici un résumé du texte auquel il manque la phrase (3). (1) Dans ce texte Y. Q. se penche sur la longue histoire de la haine. (2) Née avec l’homme, elle se développe avec lui, en demeurant insensible à l’esprit d’humanité. (4) Pathologie omniprésente, elle continue de témoigner d’une belle vitalité. La phrase (3) est :

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L’ESPACE MONDIAL (bac général)
Question n°13 : Quelle proposition définit le plus fidèlement le concept de Soft Power pour un pays ?
L’ESPACE MONDIAL (bac général)

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VOCABULAIRE - GRAMMAIRE - ORTHOGRAPHE
Question n°28 : Qu'est-ce qu'un apostat ?
VOCABULAIRE - GRAMMAIRE - ORTHOGRAPHE

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LA Ve RÉPUBLIQUE (histoire de France) - B
Question n°22 : Quel est, au 13 mars 1979, le nouveau pas franchi dans la construction européenne:
LA Ve RÉPUBLIQUE (histoire de France) - B

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