Recherche "l-indemnite"

DROIT ET INSTITUTIONS - 2

Question n°11 : La rupture du concubinage peut-elle ouvrir droit à indemnité ?

star star star

Auto-évaluation

Question n°42 : Tous les élus locaux perçoivent une indemnité de fonction.

star

La carrière du fonctionnaire

Question n°25 : A situation égale, tous les fonctionnaires de France perçoivent le même traitement de base, la même indemnité de résidence et le même supplément familial.

star star

La carrière du fonctionnaire

Question n°26 : L'indemnité de résidence est identique dans toute la France.

star star

La réglementation des conditions de travail

Question n°11 : En cas de rupture du contrat de travail, l’indemnité compensatrice de congé payé n’est pas due en cas :

star star star

Droit commercial

Question n°8 : Qu’est-ce que l’indemnité d’éviction ?

star star

QCM 25

Question n°21 : Cochez les affirmations exactes :

star star

Concours 2000 - 2 de 3

Question n°7 : En matière de prestations d'assurance maladie, qu'est-ce que le ticket modérateur?

star

Concours interne 2000: Droit Public

Question n°11 : La théorie du « Fait du Prince » donne le pouvoir à l'administration :

star

Concours interne 2002: Droit Public

Question n°10 : La théorie des sujétions imprévues :

star star

Maxi Quiz 4 - Concours ATSEM

Question n°21 : Cochez les affirmations exactes :

star

ATSEM: RÉVISIONS 12

Question n°21 : Cochez les affirmations exactes :

star

DROIT ET INSTITUTIONS - 2

Question n°13 : Qu'est-ce que la pension alimentaire ?

star star star

SANTÉ ET MÉDECINE - 2

Question n°3 : En matière de prestations d'assurance maladie, qu'est-ce que le ticket modérateur ?

star

Economie française - 3

Question n°7 : Comment appelle-t-on une prime de départ souvent très importante versée aux dirigeants d'entreprise en cas de licenciement en complément des indemnités légales ?

star

Les élus locaux

Question n°12 : Le montant total des indemnités de fonction qu’un élu local peut percevoir est plafonné mensuellement à :

star star

Les élus locaux

Question n°12 : Le montant total des indemnités de fonction qu’un élu local peut percevoir est plafonné mensuellement à :

star star

Les élus locaux

Question n°12 : Le montant total des indemnités de fonction qu’un élu local peut percevoir est plafonné mensuellement à :

star star

Les élus locaux

Question n°12 : Le montant total des indemnités de fonction qu’un élu local peut percevoir est plafonné mensuellement à :

star star

Les organismes participatifs de la fonction publique

Question n°6 : Le Comité technique paritaire donne son avis:

star

La réglementation des conditions de travail

Question n°12 : La maladie

star star star

Les relations individuelles entre employeurs et salariés

Question n°16 : La clause de non-concurrence après rupture du contrat de travail :

star star star

Les relations individuelles entre employeurs et salariés - 4

Question n°9 : Le travailleur temporaire :

star star star

Les relations individuelles entre employeurs et salariés - 4

Question n°9 : Le travailleur temporaire :

star star star

Les relations individuelles entre employeurs et salariés - 4

Question n°9 : Le travailleur temporaire :

star star star

Droit social : L’emploi et la formation professionnelle (3) (Archive 1999)

Question n°1 : Doivent être inclus dans l’assiette des cotisations à l’assurance-chômage :

star star star

Droit social : L’emploi et la formation professionnelle (3) (Archive 1999)

Question n°1 : Doivent être inclus dans l’assiette des cotisations à l’assurance-chômage :

star star star

Droit social : L’emploi et la formation professionnelle (3) (Archive 1999)

Question n°8 : L’allocation-chômage peut être cumulée avec :

star star star

Droit social : L’emploi et la formation professionnelle (3) (Archive 1999)

Question n°8 : L’allocation-chômage peut être cumulée avec :

star star star

Droit social : L’emploi et la formation professionnelle (3) (Archive 1999)

Question n°8 : L’allocation-chômage peut être cumulée avec :

star star star

Droit social : L’emploi et la formation professionnelle (3) (Archive 1999)

Question n°8 : L’allocation-chômage peut être cumulée avec :

star star star

CONCOURS INTERNE (2002): DROIT PUBLIC

Question n°10 : La théorie des sujétions imprévues :

star star star

Economie, Droit et Institution

Question n°20 : Comment désigne-t-on ce que verse l'assuré à son assureur ?

star star

CONCOURS INTERNE (2000): DROIT PUBLIC

Question n°11 : La théorie du « Fait du Prince » donne le pouvoir à l'administration :

star star