Droit: Catégorie A (8) star star star
quizQuestions du QCM
- 1 Les Sénateurs de la Ve République sont actuellement élus pour :
- 2 La Cour européenne des Droits de l'homme siège à :
- 3 La Cour de justice européenne siège à :
- 4 On qualifie de « contrat de ville », tout contrat :
- 5 Le délai préfix est un délai dont l'écoulement :
- + 5 questions
linkLiens utiles
- droit des biens: Cass. 3e civ., 23 janv. 2002, n° 99-18.102, publié
- « A-t-on le droit d’offenser ? »
- De manière traditionnelle le droit constitutionnel a pour objet l’Etat et la Constitution. Pourquoi ?
- A-t-on le droit de changer l'ordre des scènes, des personnages, des répliques quand on prétend mettre en scène le Dom Juan de Molière ?
- PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT DROITS DE LA DÉFENSE C.E. 5 mai 1944, Dame Veuve TROMPIER-GRAVIER, Rec. 133