Les actes administratifs et leur hiérarchie star
quizQuestions du QCM
- 1 Un acte administratif est un acte juridique.
- 2 Un contrat est un accord passé entre plusieurs parties publiques.
- 3 Les actes unilatéraux réglementaires ont une portée générale.
- 4 Les actes unilatéraux réglementaires ont une portée individuelle.
- 5 Une loi est un acte réglementaire.
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- Henri Coulet écrit, dans Le Roman jusqu'à la révolution : « Le réel n'intéresse les romanciers que s'il est vécu par l'homme : ils peignent les passions bien plus que les objets, ils s'attachent beaucoup plus à reconstituer les émotions et les réflexions d'un personnage qu'à construire une intrigue parfaitement cohérente et à en inventer des circonstances rigoureusement possibles ; l'équilibre de l'imagination et de l'observation, qui s'entraident pour obtenir du lecteur l'adhésion luc
- Corneille est un génie créateur, il a sa psychologie propre et ses personnages sont si vrais, si humains, si représentatifs que son nom a été pris pour caractériser certains mots, certains actes, certaines dispositions d'âme. On dit un mot cornélien, un trait cornélien, une âme cornélienne.
- Commentaire de l'article 111-5 du Code pénal: « les juridictions pénales sont compétentes pour interpréter les actes administratifs, réglementaires ou individuels et pour en apprécier la légalité lorsque, de cet examen, dépend la solution du procès pénal qui leur est soumis »
- Sujet: On oppose souvent les actes et les paroles. Cette opposition . vous paraît-elle pertinente ?
- Actes Sud.