Recherche "habitation"

ATSEM Concours 2004 (1 de 2)
Question n°16 : La taxe d'habitation est :
ATSEM Concours 2004 (1 de 2)

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Divers 8
Question n°33 : La yourte est une habitation :

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Droit usuel
Question n°9 : En France, avec la taxe d'habitation, le contribuable en 2005 a payé :
Droit usuel

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Révision thématique: Le handicap 2
Question n°3 : La loi de 2005 sur le handicap rend obligatoire l'accessibilité des locaux d'habitation neufs.

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Révision thématique: Le handicap 4
Question n°3 : La loi de 2005 sur le handicap rend obligatoire l'accessibilité des locaux d'habitation neufs.

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Tests de mathématiques
Question n°9 : Une entreprise effectue des travaux de réfection dans votre habitation principale, construite il y a plus deux ans. Grâce à une nouvelle loi, ces travaux ne sont plus soumis à une TVA de 19,6 % mais une TVA de 5,5 %. Quel est votre gain pour des travaux d’un coût hors taxes de 5 000 F.

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Administration territoriale : 5
Question n°21 : La taxe d'habitation est perçue au profit :

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Des problèmes, encore des problèmes !
Question n°8 : Une entreprise effectue des travaux de réfection dans votre habitation principale, construite il y a plus deux ans. Grâce à une nouvelle loi, ces travaux ne sont plus soumis à une TVA de 19,6 % mais une TVA de 5,5 %. Quel est votre gain pour des travaux d’un coût hors taxes de 5 000 F.

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Finances et Droit des collectivités territoriales - 1
Question n°10 : La taxe d’habitation, la taxe sur le foncier bâti et la taxe sur le foncier non bâti sont surnommées :
Finances et Droit des collectivités territoriales - 1

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Handicap & troubles mentaux *
Question n°10 : La loi de 2005 sur le handicap rend obligatoire l'accessibilité des locaux d'habitation neufs aux personnes handicapées.

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Les finances publiques locales (1)
Question n°7 : Les impôts locaux sont : la taxe d'habitation, les taxes foncières sur le bâti et le non bâti et la contribution économique territoriale.
Les finances publiques locales (1)

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Les finances publiques locales (1)
Question n°8 : Le Trésor public encaisse notre chèque de taxe d'habitation et place (en partie) l'argent sur le compte en banque de notre Commune.
Les finances publiques locales (1)

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Travail et chomage - 3
Question n°6 : Les premières Habitation à bon marché datent de :
Travail et chomage - 3

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QCM 6
Question n°16 : Une seule de ces réalisations architecturales n'est pas due à Le Corbusier. Laquelle ?

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QCM 6
Question n°16 : Une seule de ces réalisations architecturales n'est pas due à Le Corbusier. Laquelle ?

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QCM 14 (droit des collectivités territoriales)
Question n°6 : Que signifie OPHLM ?
QCM 14 (droit des collectivités territoriales)

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QCM 14 (droit des collectivités territoriales)
Question n°6 : Que signifie OPHLM ?
QCM 14 (droit des collectivités territoriales)

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QCM 14 (droit des collectivités territoriales)
Question n°6 : Que signifie OPHLM ?
QCM 14 (droit des collectivités territoriales)

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Concours Mars 2000 - 1 sur 2
Question n°15 : Quelle taxe n'appartient pas aux impôts locaux perçus par la commune ?
Concours Mars 2000 - 1 sur 2

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Concours externe 2001: Politiques européennes
Question n°3 : Quelle taxe locale procure le plus de ressources aux collectivités locales ?

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Exercices d'entraînement en français: Paronymes et pléonasmes
Question n°2 : Dans laquelle des phrases suivantes tous les mots sont-ils correctement utilisés ?
Exercices d'entraînement en français: Paronymes et pléonasmes

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ATSEM: RÉVISIONS 6
Question n°25 : Laquelle de ses taxes ne figurent pas parmi les 3 grandes taxes locales ?
ATSEM: RÉVISIONS 6

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Peinture, sculpture et architecture (1 de 2)
Question n°19 : Laquelle de ces réalisations architecturales n'est pas due à Le Corbusier ?
Peinture, sculpture et architecture (1 de 2)

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CONCOURS EXTERNE (2001): POLITIQUES ÉCONOMIQUES
Question n°3 : Quelle taxe locale procure le plus de ressources aux collectivités locales ?

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Paronymes et pléonasmes (5 QCM)
Question n°2 : Dans laquelle des phrases suivantes tous les mots sont-ils correctement utilisés ?
Paronymes et pléonasmes (5 QCM)

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Culture Générale - 2 - Révision concours (sciences, histoire, géographie, mathématiques, français)
Question n°49 : Qu’est-ce qu’une niche écologique ?

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Géographie politique : 1 de 3
Question n°21 : Le complexe industriel et scientifique de Sophia-Antipolis, créé en 1969, se trouve près de :
Géographie politique : 1 de 3

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Administration territoriale : 5
Question n°4 : Quelle est la taxe parmi les impôts directs des collectivités locales qui rapporte le plus à celles-ci ?

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Administration territoriale : 7
Question n°18 : Une communauté urbaine peut percevoir comme ressource fiscale :

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CONCOURS INTERNE DE LIEUTENANT DE SAPEURS-POMPIERS PROFESSIONNELS - 2003
Question n°77 : Parmi ces impôts, lesquels sont des impôts d'Etat ?

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SERIES D’ANALOGIES - 6
Question n°7 : Rue est à Avenue, ce que Immeuble est à :
SERIES D’ANALOGIES - 6

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LES GRANDES RELIGIONS
Question n°11 : Islam. En France, il existe 100 000 églises mais seulement, en 2009, 2 000 mosquées, les lieux de culte musulmans sont dans leur immense majorité ...

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Peinture, sculpture et architecture - 1
Question n°19 : Laquelle de ces réalisations architecturales n’est pas due à Le Corbusier?
Peinture, sculpture et architecture - 1

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Test Qcm - 1
Question n°13 : Les recettes fiscales des collectivités territoriales sont composées entre autres :
Test Qcm - 1

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Géo (Bac): Tokyo, ville mondiale
Question n°5 : Tokyo étant devenue une des villes les plus chères du monde, il a fallu passer des maisons basses et étroites à la construction :
Géo (Bac): Tokyo, ville mondiale

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Les finances publiques locales **
Question n°3 : Les quatre principaux impôts locaux directs sont :

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EXERCICES DE CONNAISSANCES TECHNIQUES
Question n°3 : Constitue un immeuble de grande hauteur (IGH) tout corps de bâtiment dont le plancher bas du dernier niveau est situé, par rapport au sol le plus haut utilisable par les engins de secours et de lutte contre l’incendie :

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EXERCICES DE CONNAISSANCES TECHNIQUES
Question n°3 : Constitue un immeuble de grande hauteur (IGH) tout corps de bâtiment dont le plancher bas du dernier niveau est situé, par rapport au sol le plus haut utilisable par les engins de secours et de lutte contre l’incendie :

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EXERCICES DE CONNAISSANCES TECHNIQUES
Question n°9 : Dans quels immeubles de grande hauteur (IGH) doit-on trouver une colonne humide ?

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