Droit - Catégorie A (6) star star star
quizQuestions du QCM
- 1 Les sénateurs sous la Ve république :
- 2 Le Sénat de la Ve République...
- 3 Le référendum sous la Ve République:
- 4 La Cour européenne des Droits de l'homme :
- 5 Les ministres :
- + 15 questions
linkLiens utiles
- Droit public des biens - Commentaire d’arrêt Conseil d'Etat, 18 septembre 2015, société Prest’Air req. N° 387315
- PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT DROITS DE LA DÉFENSE C.E. 5 mai 1944, Dame Veuve TROMPIER-GRAVIER, Rec. 133
- A-t-on le droit de changer l'ordre des scènes, des personnages, des répliques quand on prétend mettre en scène le Dom Juan de Molière ?
- DROIT PÉNAL GÉNÉRAL
- droit des biens: Cass. 3e civ., 23 janv. 2002, n° 99-18.102, publié